Certipilot
Application Certipilot
  • Accueil
  • RÉFÉRENTIEL QUALIOPI
    • 1️⃣Critère 1
      • Indicateur 1
      • Indicateur 2
      • Indicateur 3
    • 2️⃣Critère 2
      • Indicateur 4
      • Indicateur 5
      • Indicateur 6
      • Indicateur 7
      • Indicateur 8
    • 3️⃣Critère 3
      • Indicateur 9
      • Indicateur 10
      • Indicateur 11
      • Indicateur 12
      • Indicateur 13
      • Indicateur 14
      • Indicateur 15
      • Indicateur 16
    • 4️⃣Critère 4
      • Indicateur 17
      • Indicateur 18
      • Indicateur 19
      • Indicateur 20
    • 5️⃣Critère 5
      • Indicateur 21
      • Indicateur 22
    • 6️⃣Critère 6
      • Indicateur 23
      • Indicateur 24
      • Indicateur 25
      • Indicateur 26
      • Indicateur 27
      • Indicateur 28
      • Indicateur 29
    • 7️⃣Critère 7
      • Indicateur 30
      • Indicateur 31
      • Indicateur 32
    • Glossaire
    • Abréviations
  • Parcours Qualiopi
    • 📣Avant l'audit
      • Pourquoi Qualiopi ?
      • Les prérequis
      • Organismes certificateurs
      • Audit blanc
      • Durée des audits
      • Lieux des audits
      • Le plan d’audit
    • 🔃Pendant l'audit
      • Réunion d'ouverture
      • Déroulement de l'audit
      • Réunion de clôture
    • ✅Après l'audit
      • Rapport d'audit
      • Non-conformités
      • Logo Qualiopi
  • faq
    • Organismes multi-sites
    • Durées d’audit
    • Non-conformités
    • Audit d’extension
    • Audit de surveillance
    • Audit de renouvellement
    • Nouveaux entrants
    • Apprentissage
    • Autres
  • annexes
    • Décret du 28/12/2023
    • Arrêté du 31/05/2023
    • Arrêté du 06/06/2019
    • Charte usage Qualiopi
    • Réglement usage Qualiopi
    • Charte graphique Qualiopi
    • Référentiel Qualiopi v7
    • Référentiel Qualiopi v8
    • Référentiel Qualiopi v9
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  • Le référentiel
  • Niveau attendu
  • Éléments de preuve
  • Obligations spécifiques
  • Non-conformité
  • Sous-traitance
  • Notre Focus
  • Exemples d'éléments de preuves
  • Obligations spécifiques
  • Nos conseils
  • Non conformités 

Cet article vous a-t-il été utile ?

  1. RÉFÉRENTIEL QUALIOPI
  2. Critère 1

Indicateur 2

PrécédentIndicateur 1SuivantIndicateur 3

Dernière mise à jour il y a 1 an

Cet article vous a-t-il été utile ?

Le prestataire diffuse des indicateurs de résultats adaptés à la nature des prestations mises en œuvre et des publics accueillis.

Action de formation
Bilan de compétences
VAE
Apprentissage

Le référentiel

Niveau attendu

Donner une information chiffrée permettant de suivre les résultats de la prestation au regard des objectifs.

Éléments de preuve

Tous supports et outils d’information, rapports d’activités, bilans, résultats d’enquêtes, indicateurs de performance.

Exemples d’indicateurs de résultats par formation : taux de satisfaction des stagiaires, nombre de stagiaires, taux et causes des abandons, taux de retour des enquêtes, taux d’interruption en cours de prestation, taux de rupture des contrats d’alternance (apprentissage et professionnalisation), taux d’insertion dans l’emploi.

Exemples pour les CBC : nombre de bénéficiaires en début et en fin d’accompagnement, taux de réalisation des entretiens de suivi à six mois, nature et nombre d’enquêtes-terrain réalisées par les bénéficiaires pour valider leur projet.

Exemples pour la VAE : nombre de candidats accompagnés, taux de réussite globale, taux de réussite sur les diplômes les plus demandés (validation totale, partielle, jusqu’au contrôle complémentaire), taux de satisfaction des clients.

Obligations spécifiques

CFA : les indicateurs de résultats obligatoires sont ceux cités à l’article L. 6111-8 du Code du travail.

Ils sont calculés par les ministères chargés de la formation professionnelle et de l’éducation nationale et rendus publics. Le CFA informe de la mise à disposition de ces indicateurs sur le site de diffusion

Lorsque les données ne sont pas disponibles sur Inserjeunes, le CFA calcule et diffuse des indicateurs de résultats.

Nouveaux entrants : des indicateurs sont pré-identifiés au moment de l’audit initial et sont audités au moment de l’audit de surveillance.

Dans l’échantillon audité, une non-conformité mineure est caractérisée par une information insuffisamment détaillée.

Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’indicateur n’est pas applicable car la diffusion des indicateurs doit être réalisée par le donneur d’ordres.

  • Supports et outils d’information

  • Rapports d’activité

  • Bilans

  • Résultats d’enquête

  • Indicateurs de performance

Pour les BC :

Ces indicateurs doivent obligatoirement comporter :

  • Le nombre de bénéficiaires en début et en fin d’accompagnement

  • Le taux de réalisation des entretiens de suivi à 6 mois,

  • La nature et le nombre d’enquêtes terrain réalisées par les bénéficiaires

Pour la VAE :

Ces indicateurs doivent obligatoirement comporter :

  • Le nombre de candidats accompagnés,

  • Le taux de réussite globale,

  • Le taux de réussite sur les diplômes les plus demandés,

  • Le taux de satisfaction des clients

Pour les CFA :

Les indicateurs de résultats obligatoires sont ceux cités dans l’article L.6111-8 du code du travail :

  • Le taux d’obtention des diplômes ou titres professionnels ;

  • Le taux de poursuite d’études,

  • Le taux d’interruption en cours de formation,

  • Le taux d’insertion professionnelle des sortants de l’établissement concerné, à la suite de formations dispensées,

  • La valeur ajoutée de l’établissement.

Pour chaque centre de formation d’apprentis, est également rendu public chaque année le taux de rupture des contrats d’apprentissage conclus

Les modalités de diffusion des informations publiées sont déterminées par arrêté conjoint des ministres chargés de la formation professionnelle et de l’éducation nationale »

Non-conformité mineure

  • Information insuffisamment détaillée

Non-conformité majeure

  • Non-respect des indicateurs prévus par la loi pour un CFA

  • Indicateurs non diffusés

  • Pas d’information chiffrée sur le niveau de performance et d’accomplissement de la prestation

  • Indicateurs non adaptés

Non-conformité

Sous-traitance

Notre Focus

Exemples d'éléments de preuves

Obligations spécifiques

Ces indicateurs doivent être publiés sur le site INSERJEUNES :

Nos conseils

Non conformités 

1️⃣
▶️
▶️
🚀
📔
ℹ️
👍
⚠️
🏷️
▶️
▶️
▶️
https://www.inserjeunes.education.gouv.fr/diffusio/accueil
https://www.inserjeunes.education.gouv.fr/diffusion/accueil
✅
✅
✅
✅