Certipilot
Application Certipilot
  • Accueil
  • RÉFÉRENTIEL QUALIOPI
    • 1️⃣Critère 1
      • Indicateur 1
      • Indicateur 2
      • Indicateur 3
    • 2️⃣Critère 2
      • Indicateur 4
      • Indicateur 5
      • Indicateur 6
      • Indicateur 7
      • Indicateur 8
    • 3️⃣Critère 3
      • Indicateur 9
      • Indicateur 10
      • Indicateur 11
      • Indicateur 12
      • Indicateur 13
      • Indicateur 14
      • Indicateur 15
      • Indicateur 16
    • 4️⃣Critère 4
      • Indicateur 17
      • Indicateur 18
      • Indicateur 19
      • Indicateur 20
    • 5️⃣Critère 5
      • Indicateur 21
      • Indicateur 22
    • 6️⃣Critère 6
      • Indicateur 23
      • Indicateur 24
      • Indicateur 25
      • Indicateur 26
      • Indicateur 27
      • Indicateur 28
      • Indicateur 29
    • 7️⃣Critère 7
      • Indicateur 30
      • Indicateur 31
      • Indicateur 32
    • Glossaire
    • Abréviations
  • Parcours Qualiopi
    • 📣Avant l'audit
      • Pourquoi Qualiopi ?
      • Les prérequis
      • Organismes certificateurs
      • Audit blanc
      • Durée des audits
      • Lieux des audits
      • Le plan d’audit
    • 🔃Pendant l'audit
      • Réunion d'ouverture
      • Déroulement de l'audit
      • Réunion de clôture
    • ✅Après l'audit
      • Rapport d'audit
      • Non-conformités
      • Logo Qualiopi
  • faq
    • Organismes multi-sites
    • Durées d’audit
    • Non-conformités
    • Audit d’extension
    • Audit de surveillance
    • Audit de renouvellement
    • Nouveaux entrants
    • Apprentissage
    • Autres
  • annexes
    • Décret du 28/12/2023
    • Arrêté du 31/05/2023
    • Arrêté du 06/06/2019
    • Charte usage Qualiopi
    • Réglement usage Qualiopi
    • Charte graphique Qualiopi
    • Référentiel Qualiopi v7
    • Référentiel Qualiopi v8
    • Référentiel Qualiopi v9
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  • Le référentiel
  • Niveau attendu
  • Éléments de preuve
  • Obligations spécifiques
  • Non-conformité
  • Sous-traitance
  • Notre Focus
  • Exemples d'éléments de preuves
  • Nos conseils
  • Non conformités 

Cet article vous a-t-il été utile ?

  1. RÉFÉRENTIEL QUALIOPI
  2. Critère 1

Indicateur 3

PrécédentIndicateur 2SuivantCritère 2

Dernière mise à jour il y a 1 an

Cet article vous a-t-il été utile ?

Lorsque le prestataire met en œuvre des prestations conduisant à une certification professionnelle, il informe sur les taux d’obtention des certifications préparées, les possibilités de valider un/ou des blocs de compétences, les équivalences, les passerelles, les suites de parcours et les débouchés.

Action de formation
Bilan de compétences
VAE
Apprentissage

Le référentiel

Niveau attendu

Donner une information accessible, exhaustive (c’est-à-dire sur l’intégralité des items mentionnés) et actualisée (informations à jour).

Éléments de preuve

Tous supports et outils d’information : plaquette, réseaux sociaux, sites internet, supports publicité, salons, supports de contractualisation, taux d’obtention d’une certification pour les formations certifiantes, trajectoires d’évolution des bénéficiaires à l’issue de la prestation insertion ou mobilité.

NB : Le taux d'obtention de la certification doit être mis en relation avec le taux de présentation à l'examen. L’information sur les débouchés comprend le taux d’insertion global dans l’emploi et le taux d’insertion dans le métier visé des titulaires de la certification figurant sur la fiche RNCP.

Obligations spécifiques

Nouveaux entrants : la communication sur les taux d’obtention des certifications est auditée lors de l’audit de surveillance.

Non-conformité

Dans l’échantillon audité, une non-conformité mineure est caractérisée par une information partiellement accessible ou par l’absence ponctuelle et non répétitive de certains items (à l’exclusion du taux d’obtention de la certification) dans la communication du prestataire.

Sous-traitance

Lorsque la prestation échantillonnée est une prestation pour laquelle l’organisme intervient en sous-traitance : l’indicateur n’est pas applicable car l’information doit être réalisée par le donneur d’ordres.

  • Sites internet

  • Plaquette

  • Réseaux sociaux

  • Supports publicitaires

Non-conformité mineure

  • Information partiellement accessible

  • Absence ponctuelle et non répétitive de certains items

Non-conformité majeure

  • Absence du taux d’obtention de la certification

  • Information non accessible, non exhaustive et non actualisée

  • Absence de plusieurs items et significatifs

Si applicable

Notre Focus

Exemples d'éléments de preuves

Nos conseils

Les formations concernées sont celles inscrites au RNCP. La liste est consultable sur le site de France Compétence ()

Non conformités 

1️⃣
🏷️
▶️
▶️
▶️
▶️
▶️
🚀
📔
👍
⚠️
https://www.francecompetences.fr/
☑️
✅
✅